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Marques déposées par LATIL Bruno
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DOMAINE DE RAMATUELLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE RAMATUELLE
LATIL Bruno
ARMIEL Danielle, ep LATIL

Numéro de dépôt :
3407161
Date de dépôt :
01/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
01/02/2026
DOMAINE DE RAMATUELLE de LATIL Bruno

Présentation de la marque DOMAINE DE RAMATUELLE

Déposée le 1 février 2006 par LATIL Bruno et ARMIEL Danielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « DOMAINE DE RAMATUELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-10 du 10 mars 2006.

Les déposants sont LATIL Bruno domicilié(e) Domaine de Ramatuelle, Route de Bras - 83170 - BRIGNOLES - France et ARMIEL Danielle, ep LATIL domicilié(e) Domaine de Ramatuelle, Route de Bras - 83170 - BRIGNOLES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. LATIL Bruno domicilié(e) Domaine de Ramatuelle, Route de Bras - 83170 - BRIGNOLES - France.

La marque DOMAINE DE RAMATUELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3407161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE RAMATUELLE arrivera à expiration en date du 1 février 2026.

LATIL Bruno a également déposé les autres marques suivantes : BIENFAIT DE DIEU


LATIL Bruno - Domaine de Ramatuelle, Route de Bras - 83170 - BRIGNOLES - France

ARMIEL Danielle, ep LATIL - Domaine de Ramatuelle, Route de Bras - 83170 - BRIGNOLES - France


M. LATIL Bruno - Domaine de Ramatuelle, Route de Bras - 83170 - BRIGNOLES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-27

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2015 n°2604190 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2015-12-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), vins d'appellation d'origine contrôlés, vins de pays exclusivement issus de leur exploitation denomée Domaine de Ramatuelle.